Michel-Antoine Rognard

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De: Rognard (Michel-Antoine)
ancien conseiller régional de Bourgogne, ancien maire de Mâcon (Saône-et-Loire). Chevalier du 23 septembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-23"
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Michel-Antoine Rognard
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
nomination
23 Octobre 200123/10/2001
De: Michel-Antoine Rognard
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Rognard (Michel-Antoine)
maire de Mâcon (71)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux
1o
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
01 Janvier 199401/01/1994
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine
1o
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
01 Janvier 199401/01/1994
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
1o
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
composition
07 Novembre 199007/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.